Culture, Histoire et Patrimoine de Passy

Les procédures d’arpentage des mappes sardes, 1728-1738

Extraits du Vatusium n° 17, p. 8 à 10, « Les mappes sardes des années 1730. Petite histoire d’une grande innovation » et compléments ne figurant pas dans la revue.

Archives départementales : Copie de la mappe de Passy (images 40 et 47/65). Cartouche de Passy (Vatusium n° 17, p. 17 et 19) ; voir transcription ci-dessous.

Archives départementales : Copie de la mappe de Passy (images 40 et 47/65). Cartouche de Passy (Vatusium n° 17, p. 17 et 19) ; voir transcription ci-dessous.

Passy. La présente carte a été copiée sur l’original levé en mesure à l’occasion de la mensuration générale de la Savoye par les géomètres Joseph Vigans, Claude Blanchet, noble Claude Claude François Baytaz Dechallon, Dominique Tergaz, Estienne Girardet, Dominique Brandisso, André Cazarini, Jean Antoine Reynaldy, Jean-Baptiste Mussa et Joseph Deplont, assistés par leurs respectifs trabuquants et par ordre de Monsieur l’Intendant Général, jay signé la présente. Chambéry ce 29 janvier 1733. Signature : Cocelli.
En bas du cartouche : échelle en trabuc

La cadastration savoyarde, un projet très ambitieux, 1728-1738

« La réforme fiscale (voulue par Victor-Amédée II) se matérialise par une grande opération, la cadastration de toutes les propriétés, y compris celles des privilégiés, dont on attend dorénavant une contribution à la taille. (…) (7)
« C’est d’abord dans la partie piémontaise des Etats de Savoie que la cadastration a lieu.

Dès 1697, désireux de consolider ses finances sur des bases sérieuses et plus équitables, Victor-Amédée II avait décidé la cadastration des communautés piémontaises (2). Cuneo est la première communauté piémontaise dont le territoire fut cadastré.

Les travaux furent conduits en deux étapes : l’arpentage proprement dit, de 1699 à 1711, ralenti du fait de la guerre et de l’occupation partielle du duché par les troupes françaises ; puis une seconde phase complexe, comportant la vérification des mesures ainsi que le calcul de la valeur des terres et de leur revenu imposable, déduction faite des droits seigneuriaux et ecclésiastiques auxquels les fonds pouvaient être soumis. Toutes ces difficultés furent surmontées et l’ouvrage mené à bonne fin. Il faudra trente ans pour réaliser ce que Victor-Amédée II considérait comme le grand œuvre de son règne et dont il ne vit pas l’achèvement. » (2)

Ce fut son fils Charles-Emmanuel III de Savoie qui prendra la succession ; il règnera de 1730 à 1773.

« Un géomètre ou mesureur, jouissant de la confiance de la communauté ou accepté comme tel par l’Intendant, effectue la mesure, accompagné et conseillé dans sa tâche par des indicateurs proposés par la communauté. On reconnaît les limites et confins et l’on procède au « plante­ment » des bornes pour s’assurer une juste mesure du périmètre. Un délégué, juge ou notaire, résidant dans la localité, et représentant l’Intendant, pourvoit à l’enregistrement de ces actes. (…) » (4)

Le géomètre représente un territoire en autant de parcelles qu’il y a de propriétaires et il figurera autant de parcelles qu’il y a de cultures diverses sur le terrain possédé par un unique propriétaire. Ce dernier se doit d’assister à la mensuration de ses biens afin de régler sur le champ, avec les indicateurs et le géomètre, les erreurs qui peuvent en résulter. (…) » (4)

L’heure des géomètres

« Sans tarder, une centaine de géomètres se mettent à l’ouvrage. Ils sont répartis en une vingtaine de brigades, dites « escadres », qui se composent chacune de six équipes de trois hommes : un géomètre, un agrimenseur (dit aussi mesureur ou trabucant), et un estimateur d’office. Sous la direction d’un délégué, les six équipes de chaque escadre attaquent en même temps le travail dans six paroisses voisines auxquelles la proximité et divers traits communs confèrent le caractère de petites unités géographiques.

Dans chacune des paroisses dont il a la responsabilité, le délégué fait convoquer le conseil pour lui exposer l’importance de l’opération cadastrale. Il présente ses collaborateurs et demande aux habitants de leur assurer le gîte, le couvert, le feu et la lumière, conformément aux ordres d’étape dont ils sont pourvus. Il leur impose aussi la nomination d’un porteur de fichets et traîneur de chaîne, ainsi que de deux indicateurs et de deux estimateurs, chargés de désigner les limites, de donner le nom des propriétaires et d’apprécier la valeur des terres. Tous ceux que l’on recrute ainsi sur place recevront pendant la durée des travaux une indemnité journalière qui ne pourra dépasser vingt sols. Le délégué s’assure rapidement de la capacité de ces auxiliaires locaux avant de leur faire prêter serment. » (2)

Les « indicateurs » et les « estimateurs » prêtent serment sur les Evangiles : voir notre page sur le serment des indicateurs et lire dans Vatusium n° 17 p. 10 le serment des « estimateurs ».

Le délégué clôt cette cérémonie en invitant les « syndics » et conseillers à se pourvoir et faire transporter sur les confins, les bornes nécessaires qui doivent y être plantées. Il leur rappelle qu’ils seront en cas de négligence et retard, tenus pour responsables de la perte de temps du géomètre qui aura « à l’occasion de la circonférence » marqué les endroits. (4)

Les références 2 à 5 correspondent à la revue Le cadastre sarde de 1730 en Savoie, publiée par le Musée Savoisien en 1981 :
(2) Jean Nicolas, a) « Quand le duc de Savoie arpentait ses domaines », p. 27-36 et « Au fil du siècle, un cadastre en péril », p. 69 à 75. b) La Savoie au XVIIIe siècle: noblesse et bourgeoisie, La Fontaine de Siloé.
(3) Philippe Paillard, « Une œuvre originale mais un terrain aplani », p. 12-16.
(4) Ivan Cadenne, « En campagne », p. 38-67.
(5) Louis Jean Gachet, « Le mécanisme des écritures, p. 87-109.
(7) Frédéric Meyer, a) Haute-Savoie, 1000 ans d’histoire, 1000 images, dir. Christian SORREL, Fontaine de Siloé, 2006, p. 260 b) « Actualité du cadastre sarde », Etudes savoisiennes, Revue d’Histoire et d’Archéologie, n° 9-10, 2000-2001, p. 8.

Pour en savoir plus, se reporter à notre revue Vatusium n° 17, pages 4 à 21.

Et sur ce site aux pages :

Les cadastres de Passy
Le cadastre de 1730 ou « mappe sarde » et les « bornes sardes » de Passy

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