Culture, Histoire et Patrimoine de Passy

Budget municipal de Passy pour l’année 1851

Written By: BT

Lire notre revue Vatusium n° 16, p. 18.

Où l’on découvre que les recettes des écoles représentent environ les 2/3 des recettes de la commune ; et que les dépenses n’absorbent pas ces recettes : il reste un solde nettement positif d’environ 400 livres.

Voir transcriptions ci-dessous.

Archives municipales de Passy

Archives municipales de Passy, délibération du 25 novembre 1850

25 novembre 1850, Délibération du Conseil délégué relative à la formation du budget des recettes et dépenses pour l’année 1851 (p. 293) :

« (…) Actif

1° fonds de 1849 applicable à l’exercice 1851………………  « «
2° produit d’une coupe ordinaire de bois …………………… 700
3° intérêts de sommes versées à la Caisse des dépôts ………    93, 48
4° produit du rôle de la montagne de Lachat ……………….    35
5° à recevoir des abonnés pour octroi, tableau A …………..   210
6° à recevoir des habitans pour permis, tableau B ………….     10
7° taxe sur les bestiaux inalpés sur la montagne …………… 1000
8° produit du rôle sur les habitans des Plagnes ………………  370
revenus des écoles de Chedde, Joux, la Motte, Maffrey,
Chef-lieu et les Plagnes
, tableaux C, D, E ……………….4208, 48 *
Total de l’actif = …………………..   6626, 96

* Note CHePP : soit 65, 3 % du total des recettes.

Archives municipales de Passy, délibération du 25 novembre 1850, p. 2

Archives municipales de Passy, délibération du 25 novembre 1850, p. 2

Passif

1° frais de bureau alloués au secrétaire ……………………….    90
2° frais de représentation à Mr le Syndic …………………….     50
3° traitement du secrétaire ……………………………………   200
4° salaire du pedon ( pedou ?) ………………………………..     25
5° salaire du publieur des rôles ( ?) du gouvernement ……….     10
6° Vaccation (sic) des administrateurs ……………………….     25
7° remise du percepteur ………………………………………     44
8° salaire pour entretien de l’horloge …………………………    30
9° loyer des archives et bureau d’insinuation ( ?) …………….    28,41
10° loyer de la salle d’audience et de la salle d’arrêt …………    19,92
11° traitement du garde rayon forestier ………………………      84,03
12° traitement du garde forestier particulier …………………     100
13° traitement du garde champêtre …………………………..       40
14° traitement du recteur de St-Pierre ……………………….      400
15° traitement de son vicaire ………………………………..       500
16° traitement du recteur des Plagnes ……………………….      400
17° traitement du recteur de Servoz ………………………….       24
18° fonds pour dépense casuelle ………………………………    300
19° loyer du bureau du vérificateur des poids …………………        2,24
20° frais d’assurance contre l’incendie ………………………..       70
21° abonnement au Recueil des lois ……………………………       5
22° quote (sic) part dans la pension de l’aliénée Julie Bel ……        33
23° dépenses des écoles de Chedde, Joux, la Motte, Maffrey,
Chef-lieu et les Plagnes suivant les indications du tableau F   3805 **
Total du passif =                       6285,60

** Note CHePP : soit un solde positif pour les écoles de 403, 48.

Le Conseil délégué déclare avoir conservé dans les mêmes chiffres le montant des dépenses ordinaires, sauf celles relatives aux frais de bureau et d’imprimés qu’il a dû augmenter par suite des Lois financières susnommées. Il ne croit pas devoir proposer pour l’année 1851 des dépenses extraordinaires, vu l’insuffisance de ses fonds bilancés ( ?) pour la dite année. Il espère que le Conseil (…) »

Daigue Jean Michel, syndic

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